AFFICHAGE RÉGLEMENTAIRE

Arrêté municipal portant réglementation du régime de priorité au carrefour formé par la rue du Général de Gaulle et de l'impasse des Colibris en agglomération de Sainte Marie-aux-Chênes

Arrêté municipal autorisant l'ouverture des commerces de détail de la commune de Sainte marie-aux-Chênes les dimanches avant Noël

Article mis à jour le 22/10/2024

2023

Arrêté municipal portant nomination des agents recenseurs

Arrêté portant ouvertures des commerces les dimanches avant Noël

Arrêté portant réglementation des distributeurs automatiques

Arrêté municipal portant réglementation du stationnement PRM

DÉCISION DU MAIRE

2024

Décision du maire n°2024-001: marché 202211-01: marché de travaux pour la création d'un parcours de santé avec aménagements paysagers à Sainte Marie aux-Chênes - avenant n°1-lot n°1

Décision du maire n°2024-002: marché 202308-01: travaux de démolition des immeubles sis section 1 parcelle 117-avenant n°1

Décision du maire n°2024-003: marché 202211-01: marché de travaux pour la création d'un parcours de santé avec aménagements paysagers à Sainte Marie aux-Chênes - avenant n°2-lot n°1

Décision du maire n°2024-004: marché 202308-01: sous-traitance: travaux de démolition des immeubles sis section 1 parcelle 117

Décision du maire n°2024-005:marché 202303-01: marché de travaux pour l'extension de l'aire de stationnement de l'école maternelle- avenant n°2 lot 3

Décision du maire n°2024-006: sécurisation du carrefour de la Poste (RD643)

Décision du maire n°2024-007: assurances: acceptation d'indemnités de sinistres

Décision du maire n°2024-008:marché 202211-01: marché de travaux pour la création d'un parcours de santé avec aménagements paysagers à Sainte Marie aux-Chênes - avenant n°3-lot n°1

Décision du maire n°2024-009: marché 202211-01: marché de travaux pour la création d'un parcours de santé avec aménagements paysagers à Sainte Marie aux-Chênes - avenant n°1-lot n°2

Décision du maire n°2024-010: sécurisation des ateliers municipaux: rue Rabelais

Décision du maire n°2024-011: assurances: acceptation d'indemnités de sinistres

Décision du maire n°2024-012: assurances: acceptation d'indemnités de sinistres

Décision du maire n°2024-013: assurances: acceptation d'indemnités de sinistres

Décision du maire n°2024-014: marché 202303-01: marché de travaux pour l'extension de l'aire de stationnement de l'école maternelle - avenant n°1-lot 1

Décision du maire n°2024-015: assurances: acceptation d'indemnités de sinistres

Décision du maire n°2024-016: assurances: acceptation d'indemnités de sinistres

Décision du maire n°2024-017: désignation de la défense de la commune contre M.POINSIGNON

Décision du maire n°2024-018: marché 202211-02: marché de travaux pour la création d'un parcours de santé avec aménagements paysagers à Sainte Marie-aux-Chênes- avenant n°4-Lot 1 et avenant n°2 - lot 2

Décision du maire n°2024-019: assurances: acceptation d'indemnités de sinistres

Décision du maire n°2024-020: sécurisation du carrefour zone du sauceu

Décision du maire n°2024-021: assurances-acceptation d'indemnités de sinistres

Décision du maire n°2024-022: assurances-acceptation d'indemnités de sinistres

Décision du maire n°2024-023: assurances-acceptation d'indemnités de sinistres

Décision du maire n°2024-024: marché 202105-01: "fourniture et livraison de repas en liaison froide pour la restauration scolaire et les centres de loisirs" - avenant

Décision du maire n°2024-025: assurances-acceptation d'indemnités de sinistres

Décision du maire n°2024-026: assurances-acceptation d'indemnités de sinistres

Décision du maire n°2024-027: assurance-acceptation d'indemnités de sinistres

Décision du maire n°2024-028: assurance-acceptation d'indemnités de sinistres

Article mis à jour le 05/11/2024

2023

Décision du maire n°2023-001: mise en conformité du funérarium de la commune de Sainte Marie-aux-Chênes (57255), Rue Berthelot - Avenants

Décision du maire n°2023-002: marché 202110-01: réhabilitation du RDC d'un immeuble en presbytère - avenants Lot4

Décision du maire n°2023-003: marché maitrise d'oeuvre réhabilitation du rez de chaussée sis 8 rue des écoliers - avenant n°1

Décision du maire n°2023-004: marché 202110-01: réhabilitation du RDC d'un immeuble en presbytère - avenant lot 5

Décision du maire n°2023-005: marché de travaux pour la création d'un parcours de santé avec aménagements paysagers à Sainte marie-aux-Chênes.

Décision du maire n°2023-006: réalisation d'un parking rue Rabelais

Décision du maire n°2023-007: Dépôt autorisation d'urbanisme - réalisation d'un parking rue Rabelais.

Décision du maire n°2023-008: Délégation de service public: gestion, surveillance et entretien du funérarium communal, rue Berthelot, avenant n°1.

Décision du maire n° 2023-009 : Marché 202205-01 : réaménagement du complexe scolaire Ernest Revenu - avenants lot 6 et 7

Décision du maire n°2023-010: Sécurisation du carrefour giratoire avenue Jean Jaurès, rues Berthelot , Briey et Rombas (RD643)

Décision du maire n°2023-011: Dépôt autorisation d'urbanisme - remplacement porte sectionnelle - place Péderzoli

Décision du maire n°2023-012: marché 202303-01: marché de travaux pour l'extension de l'aire de stationnement de l'école maternelle

Décision du maire n°2023-013: marché 202304-01: marché de travaux pour l'enfouissement des réseaux et réfection de voirie de la rue des écoliers

Décision du maire n°2023-014: marché 202205-01: réaménagement du complexe scolaire Ernest Revenu: avenant n°1 lot 2

Décision du maire n°2023-015: marché 202303-01: marché de travaux pour l'extension de l'aire de stationnement de l'école maternelle: avenant n°1 - lot 3

Décision du maire n°2023-016: désignation de la défense de la commune contre POLLINO

Décision du maire n°2023-017: marché 202205-01: réaménagement du complexe scolaire Ernest Revenu: avenant n°1 lot 8

Décision du maire n°2023-018: marché 202205-01: réaménagement du complexe scolaire Ernest Revenu: avenant n°1 lot 5

Décision du maire n°2023-019: marché 202205-01: réaménagement du complexe scolaire Ernest REVENU: avenant n°1 lot 13

Décision du maire n°2023-020: marché 202205-01: réaménagement du complexe scolaire Ernest Revenu: avenant durée pour tous les lots

Décision du maire n°2023-021: marché 202205-01: réaménagement du complexe scolaire Ernest Revenu: avenant n°2-lot 7

Décision du maire n°2023-022: dépôt d'un permis de démolir - section 1 parcelle 117

Décision du maire n°2023-023: sécurisation du carrefour rue d'Ars (RD11) et rue Arago

Décision du maire n°2023-024: marché 202308-01: travaux de démolition des immeubles sis section 1 parcelle 117

Décision du maire n°2023-025: marché 202310-01: fourniture d'électricité-commune de Sainte Marie-aux-Chênes

Décision du maire n°2023-026: sous-traitance marché 202308-01: travaux de démolition des immeubles sis section 1 parcelle 117

Décision du maire n°2023-027: marché 202308-01: travaux de démolition des immeubles sis section 1 parcelle 117-avenant n°1

Décision du maire n°2023-028: marché de travaux 202309-01: travaux de réfection de voiries, placettes et trottoirs

Décision du maire n°2023-029: dépôt d'un permis de démolir - section 01 parcelles 677,679 et 121

2022

<Décision du maire n°2022-014: avenant marché 202105: Fourniture et livraison de repas en liaison froide pour la restauration scolaire et les centre de Loisirs.

<Décision du maire n°2022-015: avenant marché 202201-01 - lot 9.

<Décision du maire n°2022-016: désignation de la défense d'un élu - protection fonctionnelle

<Décision du maire n°2022-017: désignation de la défense suite à événement du 19 août 2022

<Décision du maire n°2022-018: création de deux garages -presbytère.

<Décision du maire n°2022-019: élaboration du permis de construire - deux garages- section 1, parcelle n°228

<Décision du maire n°2022-020: demande d'autorisation d'urbanisme- construction de deux garages - section 1, parcelle n°228

<Décision du maire n°2022-021: marché 202211-01: fourniture d'électricité de la commune

<Décision du maire n°2022-022: marché 202201-01: mise en conformité du funérarium de la commune de Sainte Marie-aux-Chênes (57255), rue Berthelot, Avenants

Décision du maire n°2022-023: marché 202111-01: réhabilitation du RDC d'un immeuble en presbytère - avenants

Décision du maire n°2022-024: marché 202111-01: réhabilitation du RDC d'un immeuble en presbytère: avenants lot 1