AFFICHAGE RÉGLEMENTAIRE

Procès-Verbal relatif à l'affectation du produit de la location.

Article publié le 02/10/2023.

2023

Décision du maire n°2023-001: mise en conformité du funérarium de la commune de Sainte Marie-aux-Chênes (57255), Rue Berthelot - Avenants

Décision du maire n°2023-002: marché 202110-01: réhabilitation du RDC d'un immeuble en presbytère - avenants Lot4

Décision du maire n°2023-003: marché maitrise d'oeuvre réhabilitation du rez de chaussée sis 8 rue des écoliers - avenant n°1

Décision du maire n°2023-004: marché 202110-01: réhabilitation du RDC d'un immeuble en presbytère - avenant lot 5

Décision du maire n°2023-005: marché de travaux pour la création d'un parcours de santé avec aménagements paysagers à Sainte marie-aux-Chênes.

Décision du maire n°2023-006: réalisation d'un parking rue Rabelais

Décision du maire n°2023-007: Dépôt autorisation d'urbanisme - réalisation d'un parking rue Rabelais.

Décision du maire n°2023-008: Délégation de service public: gestion, surveillance et entretien du funérarium communal, rue Berthelot, avenant n°1.

Décision du maire n° 2023-009 : Marché 202205-01 : réaménagement du complexe scolaire Ernest Revenu - avenants lot 6 et 7

Décision du maire n°2023-010: Sécurisation du carrefour giratoire avenue Jean Jaurès, rues Berthelot , Briey et Rombas (RD643)

Décision du maire n°2023-011: Dépôt autorisation d'urbanisme - remplacement porte sectionnelle - place Péderzoli

Décision du maire n°2023-012: marché 202303-01: marché de travaux pour l'extension de l'aire de stationnement de l'école maternelle

Décision du maire n°2023-013: marché 202304-01: marché de travaux pour l'enfouissement des réseaux et réfection de voirie de la rue des écoliers

Décision du maire n°2023-014: marché 202205-01: réaménagement du complexe scolaire Ernest Revenu: avenant n°1 lot 2

Décision du maire n°2023-015: marché 202303-01: marché de travaux pour l'extension de l'aire de stationnement de l'école maternelle: avenant n°1 - lot 3

Décision du maire n°2023-016: désignation de la défense de la commune contre POLLINO

Décision du maire n°2023-017: marché 202205-01: réaménagement du complexe scolaire Ernest Revenu: avenant n°1 lot 8

Décision du maire n°2023-018: marché 202205-01: réaménagement du complexe scolaire Ernest Revenu: avenant n°1 lot 5

Décision du maire n°2023-019: marché 202205-01: réaménagement du complexe scolaire Ernest REVENU: avenant n°1 lot 13

Décision du maire n°2023-020: marché 202205-01: réaménagement du complexe scolaire Ernest Revenu: avenant durée pour tous les lots

2022

<Décision du maire n°2022-015: avenant marché 202201-01 - lot 9.

<Décision du maire n°2022-016: désignation de la défense d'un élu - protection fonctionnelle

<Décision du maire n°2022-017: désignation de la défense suite à événement du 19 août 2022

<Décision du maire n°2022-018: création de deux garages -presbytère.

<Décision du maire n°2022-019: élaboration du permis de construire - deux garages- section 1, parcelle n°228

<Décision du maire n°2022-020: demande d'autorisation d'urbanisme- construction de deux garages - section 1, parcelle n°228

<Décision du maire n°2022-021: marché 202211-01: fourniture d'électricité de la commune

<Décision du maire n°2022-022: marché 202201-01: mise en conformité du funérarium de la commune de Sainte Marie-aux-Chênes (57255), rue Berthelot, Avenants

Décision du maire n°2022-023: marché 202111-01: réhabilitation du RDC d'un immeuble en presbytère - avenants

Décision du maire n°2022-024: marché 202111-01: réhabilitation du RDC d'un immeuble en presbytère: avenants lot 1

Article mis à jour le 18/07/2023

2023

Arrêté municipal modifiant la composition des membres du Conseil d'Administration du Centre Communal d'Action Sociale: Guy PEREIRA.

Arrêté municipal modifiant la composition des membres du Conseil d'Administration du Centre Communal d'Action Sociale: François SABATELLA.

CA du 23 mars 2023: PV

2022

CA du 12 décembre 2022:listing des délibérations

Article mis à jour le 17/07/2023

2022