Mentions legales
Mairie
Place François Mitterrand
57 255 Sainte Marie aux Chênes
Tél. 03 87 61 91 01
Email : mairie@saintemarieauxchenes.fr
Responsable de la publication
Sylvie LAMARQUE
Réalisation technique
Ce site a été conçu et réalisé par la Ville de Sainte Marie aux Chênes.
Hébergement
Ce site est hébergé par
ADISTA
9 rue Blaise Pascal,
Site Technologique Saint Jacques 1
54320 Maxéville - FRANCE
Tél : 03 57 54 54 00
Email : contact@adista.fr
Crédits photographiques
Toutes les photographies présentées sur ce site sont protégées par le Code de la propriété intellectuelle et artistique.
Droits d'auteur
La structure générale du portail, ainsi que les textes, photos, images composant ce portail sont la propriété de la Ville de Sainte Marie aux Chênes
. En application de la loi du 11 mars 1957 (art. 41) et du code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992, toute reproduction partielle ou totale à usage collectif, par quelque procédé que ce soit, est strictement interdite sans autorisation de la Ville de Sainte Marie aux Chênes.
Les logos, visuels et marques présents sur ce site sont la propriété de leur détenteur respectif.
L'internaute reconnaît que l'utilisation du site de la Ville de Sainte Marie aux Chênes
est régie par le droit français.
Liens hypertextes
Les liens hypertextes externes mis en place dans le cadre du présent site Internet et les contenus des sites de tiers vers lesquels ils pointent ne sauraient engager la responsabilité de la Ville de Sainte Marie aux Chênes
Ce Site peut, à son insu, avoir été relié à d'autres sites par le biais de liens hypertextes. La Ville de Sainte Marie aux Chênes
décline toute responsabilité pour les informations présentées sur ces autres sites.
